Mentions légales

Le site www.fdc80.com est réalisé et hébergé par la société Awelty sur les serveurs de la société OVH.

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Le fait d'accéder et de naviguer sur le présent site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants :

La Fédération des Chasseurs de la Somme est titulaire du nom de domaine www.fdc80.com. Le présent site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les logos sont la propriété de La Fédération des Chasseurs de la Somme. 

Les contenus d’une manière générale (textes, photos, vidéos), sont la propriété de La Fédération des Chasseurs de la Somme, sauf mention contraire.

Les photos sont la propriété de La Fédération des Chasseurs de la Somme, sauf mention contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de La Fédération des Chasseurs de la Somme est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

La marque Fédération des Chasseurs de la Somme ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de La Fédération des Chasseurs de la Somme est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

La création de liens hypertextes vers le site www.fdc80.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de La Fédération des Chasseurs de la Somme.

Crédits photos : © Fédération des Chasseurs de la Somme

Les informations personnelles communiquées à La Fédération des Chasseurs de la Somme sont uniquement utilisées pour communiquer avec l’internaute par La Fédération des Chasseurs de la Somme, seule responsable de la collecte et du traitement des données.

Aucune de ces informations ne sera cédée à des tiers.

La norme simplifiée NS-048 dispense La Fédération des Chasseurs de la Somme de réaliser une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose d'un droit d'accès, d'un droit de rectification, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s'opposer ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier électronique La Fédération des Chasseurs de la Somme à l'adresse suivante : fdcsiege@fdc80.com

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le présent site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le présent site.

La Fédération des Chasseurs de la Somme s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le présent site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis son contenu. La Fédération des Chasseurs de la Somme rappelle que les photos publiées sur le présent site sont à titre d'information et ne sont pas contractuelles. De même, La Fédération des Chasseurs de la Somme ne saurait être tenue pour responsable de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le présent site, ou de tous dommages résultant d'une intrusion informatique d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le présent site. La Fédération des Chasseurs de la Somme ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau.